Conseil Municipal du 13 décembre 2021

Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire de séance et M. l'Adjoint Jean-Michel STAERLE fait fonction de secrétaire suppléant.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-114RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : avenant de prorogation à la convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2021 Relais Culturel - avec la Collectivité européenne d'Alsace - pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-115RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : avenant de prorogation à la convention d'objectifs 2020-2021 avec la Collectivité européenne d'Alsace - Festival l'Humour des Notes pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-116ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)17/12/2021

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-133RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-134DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-135DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
2021-CM-136RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)17/12/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-117CONCESSION DE SERVICE POUR LA CONCEPTION, LE FINANCEMENT, LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM : avis de la commune sur le dossier présentant le projet comprenant l'étude d'impact et la demande d'autorisation déposée en préfecture par le concessionnaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
2021-CM-118EXERCICE DE LA COMPETENCE ' PROPRETE ' : renouvellement et actualisation de la convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-119EXERCICE DE LA COMPETENCE ' VIABILITE HIVERNALE ' : renouvellement et actualisation de la convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau et la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-120GESTION DES ROUTES DEPARTEMENTALES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : adoption d'une convention de gestion et d'entretien avec la Collectivité européenne d'Alsace et la Communauté d'Agglomération de Haguenau - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-121TRANSFERT DES ROUTES DE SCHWEIGHOUSE (RD 919) ET DE WINTERSHOUSE (RD 160) DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : adoption d'une convention temporaire de gestion avec la Collectivité européenne d'Alsace et la Communauté d'Agglomération de Haguenau - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-122MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE MOBILIERS URBAINS DEDIES A L'INFORMATION A LA POPULATION ET AU TRANSPORT DE VOYAGEURS DU RESEAU RITMO : avenant à la convention constitutive du groupement de commande - Délibération - Annexe17/12/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-124BUDGET PRINCIPAL 2021 : décision modificative - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-125BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2021 : décision modificative - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-126BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2021 : décision modificative - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-127BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2021 : décision modificative - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-128BUDGET PARTICIPATIF : reconduction du dispositif et adoption du règlement applicable à compter de 2022 - Délibération - Annexe17/12/2021
2021-CM-129FINANCES COMMUNALES 2022 : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
2021-CM-130SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2022 - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
2021-CM-131DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2022 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
2021-CM-132REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)17/12/2021

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-113CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS "LE BERCAIL" : travaux de mises aux normes et de rénovation - Délibération - (sans annexe)17/12/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-123NATURA 2000 : plan de financement prévisionnel 2022 de l'animation - Délibération - (sans annexe)17/12/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-111CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
2021-CM-112CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2021 - Délibération - Annexe17/12/2021